Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARAVELLE France
Martin Victoria, Agissant pour le compte de la société Caravelle en cours de formation

Numéro de dépôt :
4239568
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2026
CARAVELLE France de Martin Victoria

Présentation de la marque CARAVELLE France

Déposée le 11 janvier 2016 par Martin Victoria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARAVELLE France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est Martin Victoria, Agissant pour le compte de la société Caravelle en cours de formation domicilié(e) 14 Rue de la cour du recteur - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin Victoria domicilié(e) 14 Rue de la cour du recteur - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque CARAVELLE France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAVELLE France arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

Martin Victoria a également déposé les autres marques suivantes : Caravelle


Martin Victoria, Agissant pour le compte de la société Caravelle en cours de formation - 14 Rue de la cour du recteur - 34070 - MONTPELLIER - France


Martin Victoria - 14 Rue de la cour du recteur - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendriers ; dessins ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; albums ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Sacs ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.